1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
– Propriétaire et éditeur du site : HOPLITE
– Mail : contact@hoplite-cyber.com
– Société à responsabilité limitée au capital de 1000€
– Adresse du siège social : 65 rue mauvoisins, 44200 Nantes, France
– Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro : 949 420 442
– Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – RCS 424 761 419
2 – Contenu du site
Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de la SARL HOPLITE. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la SARL HOPLITE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Le site accessible à l’adresse www.hoplite-cyber.com est hébergé par la société OVH – Siège social : 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, accessible à http://www.ovh.com. Tél : 09.72.10.10.07.
3 – Licence d’utilisation du contenu du site
Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la SARL HOPLITE une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.
Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.
Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la SARL HOPLITE. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
4 – Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la SARL HOPLITE. Les utilisateurs/internautes du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la SARL HOPLITE.
5 – Autorisation de reproduction de contenus et de mise en place d’hyperliens
Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site www.hoplite-cyber.com (textes, graphiques, illustrations) quel qu’en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d’un hyperlien, l’utilisateur est invité à adresser sa demande e-mail à contact@hoplite-cyber.com.
6 – Respect de la vie privée
HOPLITE respecte votre vie privée et s’engage à la protéger. La présente déclaration est destinée à vous informer de notre politique et de nos pratiques en matière de respect de la vie privée, ainsi que des choix que vous pouvez opérer sur la manière dont vos coordonnées sont recueillies en ligne et comment elles sont utilisées. Le site web et notre activité professionnelle sont régis par le Droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation de nos sites web, seuls les Tribunaux français sont compétents.
